Mentions légales

 

Editeur 

• TipTopBoards, entreprise créée en 2012.
• Gérant : Mr. ROLLAND
• Numéro de SIRET:  789 797 172 00010
• TVA non appliquable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts."
• Adresse postale du siège social : 14 bois noir 38 250 Lans en Vercors, France
• Téléphone : 04-76-94-17-84 , pas de minitel.
•  Vous pouvez joindre un responsable commercial ou le webmaster à tiptopboards.com

 

Copyright

 L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Tiptopboards consent à l'utilisateur le droit de consultation de son site pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite. 

Les marques commerciales citées ici sont déposées.

Contenus et crédits

• Directeur de la publication : ROLLAND

• Concept et production : Réalisation web avec PrestaShopâ„¢ (open-source).
• Texte et photos (c) : TipTopBoards 2012, tous droits réservés.
• Hébergement internet http://www.000webhost.com/
• Webmaster : ROLLAND  - tiptopboards@gmail.com
• Mise en ligne 15/11/2012 

  

 

 

Déclaration CNIL 

 

Certaines informations personnelles (nom, coordonnées) sont nécessaires à notre société pour traiter votre demande. Elles sont enregistrées dans notre fichier de clients et peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de notre service clientèle.

• Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à TipTopBoards.
• Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées à des tiers.
• Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à tiptopboards@gmail.com.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Limitation de responsabilité

 

Tiptopboards s’engage à fournir les moyens nécessaires et raisonnables pour assurer ou faire assurer un accès continu au site geoportail.gouv.fr et à ses contenus pour l’utilisateur.

Tiptopboards  ne pourra toutefois être tenu pour responsable à l’égard des utilisateurs en cas d’interruption, de défaillance, pour quelque raison que ce soit, y compris pour des raisons de maintenance, d’entretien ou de mise à jour des serveurs.

Liens hypertextes

Les liens insérés dans nos pages des sites tiers sont proposés à titre d’information ; le contenu des sites vers lesquels ces liens conduisent n’engage pas notre responsabilité.